Bac-Facile.fr - Bac français - Mentions Légales
 
Page d'accueil > Mentions Légales
Mascotte de Bac Facile
Je reste à votre disposition durant votre visite.
N'hésitez pas à me solliciter en cas de besoin.
Vous pouvez également contribuer à améliorer Bac Facile.
Demander de l'aide - Contribuer - Suggestions
L'écrit du bac de français : conseils et déroulement
Illustration
Mentions Légales
  • Accés au site :
L'accès au site est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication. Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
  • Informations techniques :
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
  • Copyright et Propriété intellectuelle :
L'ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ou par la licence d'utilisation Bac Facile. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.
  • Textes et citations :
Les textes et citations inclus dans les documents sont diffusés conformément à la licence indiqué juste après ceux-ci. En cas d'erreurs de licence ou de réclamations, vous pouvez nous contacter afin de régler le litige dans les meilleurs délais.
  • Données personnelles :
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique. Le destinataire des données est Bac Facile. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à Bac Facile. De plus, nous mettons tout en oeuvre pour éviter toute communication des informations vous concernant et nous vous assurons que ces données ne seront cédées a des tiers.
  • Informations légales :
Bac Facile
postmaster@bac-facile.fr
Mise à jour des données nous concernant en cours...
Dans tous les cas seules les juridictions françaises sont compétentes en cas de litige au sujet du présent site.
  • Hébergeur :
SARL Unipersonnelle Ophos System
41, rue Darthe
94600 Choisy-le-Roi
France

Document modifié le 26 avril 2008 à 12h00 par Administrateur
Copyright Bac Facile 2010 - Copie interdite sans autorisation - Tous droits réservés.
Les documents mis à disposition sont publiés sous notre licence d'utilisation Bac Facile.
Site conforme aux recommendations XHTML 1.1 et CSS Niveau 3.
Zone d'administration - Moteur de recherche interne
La page a été générée en 0.009 secondes.